Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINI MOA
MOA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4251747
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2026
MINI MOA de MOA

Présentation de la marque MINI MOA

Déposée le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MINI MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOA domicilié(e) Antony Parc 1, 2-6 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 217 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN) domicilié(e) 29, rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque MINI MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI MOA arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

MOA a également déposé les autres marques suivantes : L'ENERGIE DU CHANGEMENT , MOA , PEM , IPEM , MOA , MOA , "LES JEUDIS DE L'EMPLOI" , MOA , BPI L'ENERGIE DU CHANGEMENT


MOA, société par actions simplifiée - Antony Parc 1, 2-6 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 441217395


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN) - 29, rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 18 mai 2016 - Retrait partiel n°670028 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18

Articles de bijouterie et de joaillerie, bagues, anneaux, boucles d'oreilles, colliers, bracelets, breloques, broches, chaînes ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; épingles (bijouterie), épingles de parure ; épingles de cravates ; boutons de manchette ; fixe-cravates ; breloques ; strass ; ornements de chapeau en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges, montres, chaînes de montres, étuis ou écrins pour l'horlogerie, bracelets de montres, montre-bracelet ; étuis pour horlogerie ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux.

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; boîtes en cuir, boîtes en carton cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plages, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs à porter à la ceinture, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, sacs housse pour vêtements, trousses de voyage, sangles, mallettes ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; bourses, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clefs (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes.

Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, lingerie de corps, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, gabardines, parkas, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, gants, cravates, ceintures, chaussettes, bas, collants, sous vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux, bérets, casquettes.

Publicité ; services de promotion et marketing ; services d'informations, de recherches et d'analyse commerciales ; services d'informations des consommateurs et de transactions commerciales ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de comparaison de prix ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des produits et services de tiers ; mise en relation commerciale entre des prestataires de services et fournisseurs de biens et des clients particuliers ou professionnels incluant des services de comparaison de prix, de critiques des produits et services promus, de conseils aux consommateurs sur les produits et services promus ; promotion des ventes pour des tiers sous forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations sur les produits et services promus ; fourniture de services de vente aux enchères sur l'Internet ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau ; services de vente au détail de produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, laits et lotions démaquillantes ; produits de maquillage, fonds de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux, les sourcils, les lèvres et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles, adhésifs pour la pose d'ongles postiches, adhésifs pour la pose de cils postiches, ongles postiches, cils postiches ; pommades pour les lèvres, baumes non médicamenteux pour les lèvres, brillants à lèvres ; produits cosmétiques pour la toilette, pour le bain et pour la douche, savons, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huiles et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, huiles essentielles, eau parfumée ; crèmes et lotions cosmétiques solaires., étuis conçus pour des téléphones portables, métaux précieux et leurs alliages, articles de bijouterie, pierres précieuses, montres, instruments chronométriques, gemmes, perles et métaux précieux et leurs imitations, breloques (articles de bijouterie) en métaux communs, articles de bijouterie de fantaisie, épingles de parure, diadèmes, bagues (articles de bijouterie), bracelets de cheville, colliers, pendentifs, chaînes (articles de bijouterie), épingles de cravates, horloges et montres, boutons de manchettes, porte-clefs de (breloque ou fantaisie), boucles d'oreilles, écrins pour articles de bijouterie et écrins pour montres, cuir et imitations de cuir, parapluies et parasols, cannes, bagages, sacs, portefeuilles, sacs à main de soirée, sacs de travail, sacs à bandoulière, sacs en toile, trousses de toilette, sacs à main, sacs fourre-tout, porte-cartes (portefeuilles), trousses à cosmétiques, sacs de coursier, lacets (en cuir), sacs banane, porte-documents, sacs à dos, sacs de sport, vêtements, à savoir costumes, slips de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bikinis, ceintures en cuir, vêtements pour enfants, justaucorps, bleus de travail, tailleurs-pantalons, culottes, vêtements en jean, jeans en denim, fichus,, gants, vestes, shorts, jupes, vêtements de sport, sous-vêtements, robes, cardigans, chemisettes, robes droites, chandails à capuche, vêtements de maternité, vêtements de nuit, salopettes, pochettes (accessoires vestimentaires), chandails à col haut, pull-overs, vêtements de pluie, foulards, chemises, cravates, tenues de plage, débardeurs, collants, bas, sweaters, t-shirts, costumes de déguisement, gilets de costume, tuniques, vêtements de dessous, mitaines, vêtements de dessus, à savoir manteaux, articles chaussants, à savoir chaussures, bottes, chaussons de bébés, sandales, chaussons, chaussures de course, chaussons de danse, articles de chapellerie, à savoir chapeaux, casquettes, toques, visières, bandeaux pour la tête, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, pitons et crochets, épingles à cheveux, aiguilles à coudre, crochets à broder, aiguilles à tricoter, fleurs artificielles, bandeaux pour cheveux, extensions de cheveux, cheveux postiches, perruques, pinces (barrettes à cheveux), filets pour cheveux, bigoudis, broches, barrettes (pinces à cheveux) ; services de marketing, à savoir analyses en marketing et recherches en marketing ; marketing promotionnel, promotion des ventes de produits et de supports imprimés s'y rapportant ; publicité, y compris promotion des produits et services de tiers par le biais d'accords de parrainage.